Ordres du jour du conseil

Date et heure : Le jeudi 1^er octobre 2020 (de 11 h 20 à 17 h) et le vendredi 2 octobre 2020 (de 10 h 45 à 16 h)
Lieu : Par GoToMeeting

1. Ouverture de la séance / Mot de bienvenue

2. Approbation de l’ordre du jour et du temps de préparation

Résolutions en bloc

Procès-verbal

• 2.1 Réunion du 4 juin 2020 (En anglais seulement.)
  Grille de résolutions du 4 juin 2020
• 2.2 Réunion extraordinaire du 16 juin 2020 (En anglais seulement.)
• 2.3 Séance à huis clos du 16 juin 2020
• 2.4 Réunion extraordinaire du 26 aout 2020 (En anglais seulement.)
• 2.5 Séance à huis clos du 26 aout 2020

Rapports des comités (sans motions)

• 2.6 Comité d’enquête (En anglais seulement.)
• 2.7 Comité de discipline (En anglais seulement.)
• 2.8 Comité d’aptitude professionnelle (En anglais seulement.)
• 2.9 Comité d’appel des inscriptions (En anglais seulement.)
• 2.10 Comité d’agrément (En anglais seulement.)
• 2.11 Comité de gouvernance (En anglais seulement.)
• 2.12 Comité d’assurance de la qualité (En anglais seulement.)

Correspondance

• 2.13 Lettre au ministre Stephen Lecce concernant des modifications au Règlement sur les qualifications requises pour enseigner (En anglais seulement.)
• 2.14 Lettre au ministre Stephen Lecce concernant les motions du conseil de mars 2020 (En anglais seulement.)
• 2.15 Lettre de l’Ordre et de l’Alliance of Educators of Black Students (En anglais seulement.)
• 2.16 Lettre au ministre Stephen Lecce concernant la recommandation et la formation visant à contrer le racisme et à promouvoir l’inclusion (En anglais seulement.)
• 2.17 Lettre de l’Ordre et des associations de directions d’école concernant les notations du comité de discipline inscrites au tableau public (En anglais seulement.)
• 2.18 Lettre au ministre Stephen Lecce l’invitant à la réunion du conseil de décembre (En anglais seulement.)
• 2.19 Lettre au ministre Stephen Lecce concernant l’équité et l’inclusion (En anglais seulement.)

3. Conflit d’intérêts

4. Questions découlant de la dernière réunion

5. Risques et priorités stratégiques

• 5.1 Rapport du registraire
• 5.2 Rapport financier de juin 2020 (En anglais seulement.)
• 5.3 Rapport de la présidente (En anglais seulement.)

6. Rapports des comités (avec motions)

• 6.1 Comité exécutif (En anglais seulement.)
• 6.1.1 Recommandation de l’Ordre – Limites professionnelles (En anglais seulement.)
• 6.1.2 Comité ad hoc sur le programme de bourses de l’Ordre (En anglais seulement.)
• 6.1.3 Protocole sur la participation des membres du conseil à des consultations ou à des groupes de discussion concernant les initiatives du conseil (En anglais seulement.)
• 6.1.4 Politique en matière de harcèlement et de discrimination à l’intention des membres du conseil, des comités et des sous-comités (En anglais seulement.)
• 6.1.6 Demande d’emploi à l’Ordre par un membre du conseil (En anglais seulement.)
• 6.1.7 Politique sur les dons au programme de bourses (En anglais seulement.)
• 6.1.8 Politique sur la ou le porte-parole du conseil (En anglais seulement.)
• 6.1.9 Lignes directrices sur la fourniture d’ordinateurs portables et autres accessoires aux membres du conseil (En anglais seulement.)
• 6.1.10 Politique sur les déplacements des membres du conseil (En anglais seulement.)
• 6.2 Comité des finances (En anglais seulement.)
• 6.3 Comité des normes d’exercice de la profession et d’éducation (En anglais seulement.)
• 6.4 Comité d’appel de l’agrément (En anglais seulement.)
• 6.5 omité des ressources humaines (En anglais seulement.)
• 6.6 Comité de rédaction (En anglais seulement.)
• 6.7 Comité ad hoc sur le statut de membre des enseignantes et enseignants des écoles privées (En anglais seulement.)

7. Affaires nouvelles

• 7.1 Modifications règlementaires (En anglais seulement.) [à confirmer]

8. Avis de motion

9. Prochaine réunion

• Les 3 et 4 décembre 2020

10. Clôture de la séance

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Lien pour accéder à la réunion (le 1^er octobre). Pour prendre part à la réunion par téléphone, composez le 1-888-455-1389 (sans frais), entrez le code d’accès 953-596-957#, et appuyez à nouveau sur le carré (#) pour le NIP audio.

Lien pour accéder à la réunion (le 2 octobre). Pour prendre part à la réunion par téléphone, composez le 1-888-455-1389 (sans frais), entrez le code d’accès 168-523-229#, et appuyez à nouveau sur le carré (#) pour le NIP audio.